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Marques déposées par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNV
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SELECTION DU VOLAILLER
Demande totalement rejetée - Marque en non vigueur

SELECTION DU VOLAILLER
SNV, Société par actions simplifiée

Numéro de dépôt :
4292437
Date de dépôt :
08/08/2016
Lieu de dépôt :
92 INPI - Dépôt électronique
SELECTION DU VOLAILLER de SNV

Présentation de la marque SELECTION DU VOLAILLER

Déposée par voie électronique le 8 août 2016 par la Société par Action Simplifiée (SAS) SNV auprès de l’Institut National de la Propriété Industrielle (I.N.P.I PARIS), la marque française « SELECTION DU VOLAILLER »

Le déposant est la Société par Action Simplifiée (SAS) SNV domicilié(e) Z.A des Fourmis - 61140 - La Chapelle d'Andaine - France et immatriculée sous le numéro RCS 404 432 775 .

Lors de son dépôt, il a été fait appel à un mandataire, DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT domicilié(e) 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France.

C'est une marque en couleurs qui a été déposée dans les classes de produits et/ou de services suivants :

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SNV a également déposé les autres marques suivantes : POULET ROYAL , VOLAILLE DE LACOURT , VECAS , SNV , SELECTION DU VOLAILLER


SNV, Société par actions simplifiée - Z.A des Fourmis - 61140 - La Chapelle d'Andaine - France - SIREN 404432775


DEPREZ GUIGNOT & ASSOCIES, M. Jacques BEAUMONT - 21 rue Clément Marot - 75008 - PARIS-8E-ARRONDISSEMENT - France


Publication - Publication le 2 sept. 2016 au BOPI 2016-35

Inscription le 22 juin 2017 - Rejet total n°702423 - Publication le 21 juil. 2017 au BOPI 2017-06-22

Viande, volaille et gibier, charcuterie, extraits de viande, extraits de volaille ; fruits et légumes conservés, séchés et cuits ; conserves de légumes ; mets à base de volaille, à base de viande ; saucisses, saucissons ; oeufs ; lait et produits laitiers ; huiles et graisses comestibles, fromages, préparations alimentaires et plats cuisinés, en conserve ou surgelés, élaborés à base des produits précités ; .